Déposée le 30 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MASTERLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVELIS domicilié(e) 245 B rue de la Pierre Plantée - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 933 645 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Jean-Claude BRUN, AVOCAT domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.
La marque MASTERLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVELIS, SAS - 245 B rue de la Pierre Plantée - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 441933645
Maitre Jean-Claude BRUN, AVOCAT - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France
Inscription le 13 novembre 2007 - Changement d'adresse n°463892 - Publication au BOPI 2007-11-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547485 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2013-12-31
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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